Accélérateur numérique des services publics, des associations et des entreprises

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Le site https://teamnet.fr est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, difficulté technique ou opération de maintenance.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de TEAMNET ou de tiers.

Il est strictement interdit d’utiliser ce site pour :
– diffuser des contenus illicites, injurieux, diffamatoires, discriminatoires ou violents ;
– tenter d’accéder de manière non autorisée au système d’information du site ;
– utiliser le site dans un but de nuisance, perturbation, saturation ou détournement de son contenu.

Limitation de responsabilité
TEAMNET s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, TEAMNET ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour continue de l’ensemble des contenus.
Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une vérification complémentaire.

TEAMNET ne pourra être tenue pour responsable :
– de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder ;
– de la présence éventuelle de virus ou de tout autre logiciel malveillant susceptible d’affecter l’équipement informatique de l’utilisateur ;
– de l’usage qui pourrait être fait du contenu publié par l’utilisateur lorsqu’un espace interactif est disponible.

L’utilisateur demeure seul responsable de ses équipements informatiques, de sa connexion au réseau Internet et de toute action effectuée à partir de son espace ou de ses accès.

 

Pour toute question, ou pour signaler un contenu illicite, vous pouvez nous contacter.

Rappelez-moi